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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

MARQUAGE :

Tous nos prix comprennent un marquage à un endroit ou sur une face tel que nous l’indiquons en dessous des prix de chaque article. Nous ferons au mieux pour reproduire fidèlement vos couleurs. Vu la diversité des produits et des matières, les couleurs d’impression ne sont pas garanties PANTONE. Les impressions en or, argent et fluo sont disponibles uniquement en tampographie et sérigraphie.

FRAIS TECHNIQUES :

70 € par couleur et par emplacement de marquage à condition de nous soumettre un document en noir et blanc. Cas particuliers : pour la «Permavision», quadrichromie, quadrichromie digitale et «Transfert», 1 seul frais technique de 70 € par emplacement. Sérigraphie et tampographie : chaque changement de couleur de marquage dans une même série sera facturé 40 €.

MARCHANDISE NEUTRE :

Des produits sans marquage sont disponibles aux prix indiqués sous réserve de respecter les quantités par carton. Toute quantité inférieure, sera facturée au prix de la quantité avec marquage. Des échantillons sont disponibles neutres ou revêtus d’un marquage exemplaire au prix de la plus petite quantité plus un frais forfaitaire de 8 € par envoi. Les articles neutres sont livrés non montés.

QUANTITÉ :

Nous nous réservons le droit de livrer et facturer plus ou moins 5% de la quantité commandée.

PRODUITS :

Les illustrations des articles ne sont pas contractuelles. Nous nous réservons le droit de modifier un produit sans préavis. Des variations légères de couleur et de finition ne donneront droit à aucune compensation. Les poids et dimensions sont donnés à titre indicatif.

DÉLAI ET TRANSPORT :

Les prix sont départ usine. Les marchandises sont remises dans les délais au transporteur et voyagent aux risques du client.

RÉCLAMATIONS :

Les réclamations portant sur la quantité ou la qualité ne sont pas acceptées au-delà d’un délai de 7 jours suivant la date d’expédition. Passé ce délai, notre responsabilité ne sera pas engagée. Nous n’acceptons pas de retour pour des articles marqués que nous n’aurions pas imprimés.

PRIX :

Les prix sont hors TVA et fonction des quantités commandées. Toutes autres taxes applicables (en cours ou à venir) telles que l’ECOTAXE (DEEE), SORECOP (Clés USB) ou autres viendront s’ajouter au tarif. Pour des quantités plus importantes, n’hésitez pas à nous contacter.

N.B. :

Les produits illustrés n’ont pas nécessairement été fournis à ou endossés par des sociétés dont les noms et les sigles ont été utilisés. Ces impressions ne sont que des exemples de positionnement et d’effet du marquage. Il ne s’agit en aucun cas d’un abus de marque.

Informations Générales

  • Raison sociale: LE MOUTON DES VILLES SAS
  • Siège social: 5, chemin de la pierre à poisson 78250 Meulan en Yvelines FRANCE
  • N° Siret: 501 040 059 00013
  • N° TVA intra: FR41501040059
  • Tél.: 06 68 69 56 40
  • Dirigeant: M. MESMACQUE David

Hébergement

  • Axinet
  • 34 avenue de l'Europe Immeuble le trident A - 38100 Grenoble

Conception, réalisation & édition

Développé par :

ACD-INC

Législation et propriété

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Toute reproduction, extraction ou piratage des bases de données engage de la même façon la responsabilité de l'utilisateur, d'après la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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